FAY LES ETANGS

Informations légales et règles de confidentialité

Vous êtes raccordé au site www.leclosdefay.com de la société Chambres d'hôtes du Clos, Gîtes et chambres d'hôtes à FAY LES ETANGS.
La connexion à www.leclosdefay.com est cryptée avec votre navigateur via un certificat SSL.

Coordonnées du propriétaire du site Internet

Chambres d'hôtes du Clos
3 rue du Chêne Noir
60240 FAY LES ETANGS
Tél : 0344499238

Agent commercial

Siret : 49963276800010 Beauvais
micro entreprise assujetti non redevable TVA
Chambres d'hôtes du Clos est référencé sur MeilleurEvasion.com dans la catégorie Gîtes et chambres d'hôtes FAY LES ETANGS

Responsable de la publication

Chantal Vermeire

Conception et hébergement de www.leclosdefay.com

Le site www.leclosdefay.com de la société Chambres d'hôtes du Clos est hébergé par MeilleurEvasion.com 22 rue carnot 05000 GAP.

Confidentialité et protection des données personnelles

Nature des informations personnelles collectées

Dans le cadre de ses services (Dépôt d'une demande de service, Dépôt d'un avis, Commande), Chambres d'hôtes du Clos est amené à collecter des informations personnelles auprès des utilisateurs : Nom, prénom, adresse, téléphone et adresse Email

Utilisation de ces informations par la société

Ces informations sont collectées car elles sont indispensables pour rendre le meilleur service à l'utilisateur. Elles sont collectées uniquement à ce titre.
Le consommateur a la possibilité de s'inscrire en outre sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique bloctel.

Mode de transfert des données à des entreprises tierces

En aucun cas, ces données personnelles peuvent être transférées à des entreprises tierces

Procédure mise en place pour modifier ou supprimer ces informations personnelles ou les désactiver

Le fichier du présent site a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL sous le n°1230905. A ce titre, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concerne (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l'exercer, adressez vous à Chambres d'hôtes du Clos 3 rue du Chêne Noir 60240 FAY LES ETANGS

Si vous ne souhaitez pas activer le cookies, il vous suffit de paramétrer votre navigateur internet.

Médiation en cas de litige

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, le consommateur personne physique, peut, après échec de la procédure prévue à l'alinéa ci-dessus, recourir à la médiation de la consommation en s'adressant au CM2C :

  • Par courrier électronique : cm2c@cm2c.net
  • Par dépôt en ligne de son dossier sur le site : cm2c.net/declarer-un-litige.php
  • Par courrier postal : CM2C, 14 rue Saint Jean 75017 Paris

Limitation de la responsabilité

Chambres d'hôtes du Clos a rédigé le contenu de ce site avec soin et technicité et s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site et se réserve le droit d'en modifier le contenu à tout moment. De ce fait, les informations et visuels diffusés ont un caractère exclusivement informatif et ne sauraient en aucun cas constituer un document contractuel pouvant fonder une action en justice. Chambres d'hôtes du Clos ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage direct ou indirect - quelles qu'en soient la cause, l'origine, la nature et les conséquences - résultant de l'accès au site, de son utilisation ou de l'impossibilité d'y accéder, ainsi que de tout dommage du matériel des utilisateurs.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du site, et chacun de ses éléments pris séparément, constituent une œuvre protégée et relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments de ce site ne peut se faire sans l'autorisation préalable y compris pour les partenaires de Chambres d'hôtes du Clos. La violation de ce droit de propriété intellectuelle et/ou industrielle est un délit de contrefaçon passible d'une peine de 2 ans d'emprisonnement et d'une amende de 150 000 euros.

Clauses attributives de compétence

Ce site étant régi par la loi française, seuls les tribunaux français seront compétents en cas de litige.

Modes de paiement : Espèces, chèques

Modes de paiement : Espèces, chèques

Accès internet : Wifi gratuit pour les hôtes

Accès internet :
Wifi gratuit pour
les hôtes

Taxe de séjour : Taxe de séjour par adulte et par nuitée 0,5€

Taxe de séjour :
Taxe de séjour par adulte et par nuitée 0,5€

Conditions générales : Voir nos conditions générales

Conditions générales :
Voir nos conditions générales

 

 

Chambres d'hôtes du Clos - 3 rue du Chêne Noir 60240 FAY LES ETANGS - -

Page TwitterPage Facebook

Conditions générales